Programmes

HISTOIRE - LE MONDE DEPUIS 1914

La première partie du programme présente les grandes mutations scientifiques, technologiques, économiques et sociales qui ont bouleversé la vie des hommes ; le cadre géopolitique général, d’abord centré sur l’Europe au temps des guerres et des régimes totalitaires s’inscrit depuis 1945, dans une dimension mondiale. La troisième partie du programme est centrée sur l’histoire politique de la France.

THÈME TRANSVERSAL AU PROGRAMME D’HISTOIRE : Les arts, témoins de l’histoire du monde contemporain

I - UN SIÈCLE DE TRANSFORMATIONS SCIENTIFIQUES, TECHNOLOGIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

(environ 15% du temps consacré à l’histoire)

Thème 1 - LES GRANDES INNOVATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

CONNAISSANCES

Des évolutions scientifiques et technologiques majeures depuis 1914.

DÉMARCHES

L’étude est conduite à partir de l’exemple de la médecine pour faire apparaître l’accélération des transformations scientifiques et technologiques.

Thème 2 – L’ÉVOLUTION DU SYSTÈME DE PRODUCTION ET SES CONSÉQUENCES SOCIALES

CONNAISSANCES

On étudie, dans un contexte de croissance en longue durée, les mutations technologiques du système de production et l’évolution de l’entreprise, du capitalisme familial au capitalisme financier. On en met en évidence les principales conséquences : évolution de la structure de la population active et migrations de travail.

DÉMARCHES

• L’étude est conduite à partir de l’exemple d’une entreprise et de son évolution depuis le début du XXe siècle.
• L’étude s’appuie sur l’histoire d’un siècle d’immigration en France.

II - GUERRES MONDIALES ET REGIMES TOTALITAIRES (1914-1945)

(environ 25% du temps consacré à l’histoire)

Thème 1 - LA PREMIÈRE GUERRE MONDIALE : VERS UNE GUERRE TOTALE (1914-1918)

CONNAISSANCES

La Première Guerre mondiale bouleverse les États et les sociétés :  

• elle est caractérisée par une violence de masse,
• avec la révolution russe, elle engendre une vague de révolutions en Europe,
• elle se conclut par des traités qui dessinent une nouvelle carte de l’Europe source de tensions.

DÉMARCHES

Après la présentation succincte des trois grandes phases de la guerre on étudie deux exemples de la violence de masse :

• La guerre des tranchées (Verdun),
• le génocide des Arméniens.

L’étude s’appuie sur la présentation de personnages et d’événements significatifs.
L’étude de la nouvelle carte de l’Europe met en évidence quelques points de tensions particulièrement importants.

Thème 2 - LES RÉGIMES TOTALITAIRES DANS LES ANNÉES 1930

CONNAISSANCES

• Les régimes totalitaires sont fondés sur des projets de nature différente. Ils s’appuient sur l’adhésion d’une partie des populations. Ils mettent en œuvre des pratiques fondées sur la violence pour éliminer les oppositions et uniformiser leur société.
• Le régime soviétique : Le régime communiste, fondé par Lénine, veut créer une société sans classes dominée par le parti communiste, et exporter la révolution (IIIe Internationale). Staline instaure une économie étatisée et un contrôle de la population par la propagande et la terreur de masse.
• Le régime nazi : En 1933, Hitler arrive au pouvoir en Allemagne. Antisémite, raciste et nationaliste, le nazisme veut établir la domination du peuple allemand sur un large « espace vital ». Le régime se caractérise par la suppression des libertés, l’omniprésence de la police et du parti unique, la terreur, une économie orientée vers la guerre.

DÉMARCHES

On montre comment Lénine a mis en place les principales composantes du régime soviétique.  
L’étude du stalinisme prend appui sur la collectivisation des terres, la dékoulakisation et la grande terreur.
L’étude met en relation l’idéologie et les pratiques du régime nazi dans un processus de nazification de la société.

 Thème 3 - LA SECONDE GUERRE MONDIALE, UNE GUERRE D’ANÉANTISSEMENT (1939-1945)

CONNAISSANCES

La guerre est un affrontement aux dimensions planétaires.
C’est une guerre d’anéantissement aux enjeux idéologiques et nationaux.  
C’est dans ce cadre que le génocide des Juifs et des Tziganes est perpétré en Europe.

DÉMARCHES

L’observation de cartes permet de montrer l’extension du conflit et d’établir une brève chronologie mettant en évidence ses temps forts.
L’étude part d’un exemple au choix (la bataille de Stalingrad ; la guerre du Pacifique) permettant d’étudier la mobilisation de toutes les forces matérielles et morales des peuples en guerre. L’étude des différentes modalités de l’extermination s’appuie sur des exemples : l’action des Einsatzgruppen, un exemple de camp de la mort.

III - UNE GÉOPOLITIQUE MONDIALE (DEPUIS 1945)

(environ 25% du temps consacré à l’histoire)

Thème 1 - LA GUERRE FROIDE

CONNAISSANCES

En 1945, la création de l’ONU répond à une aspiration au maintien de la paix.
Cependant, les États-Unis et l’URSS s’affrontent durablement en Europe et dans le monde.
En 1989-1991, la guerre froide s’achève avec la chute du Mur de Berlin et la disparition de l’URSS.

DÉMARCHES

On présente les objectifs de l’ONU en liaison avec l’éducation civique.
L’étude de la guerre froide s’appuie des exemples :

• En Europe : la situation de l’Allemagne et de Berlin.
• Dans le monde : la guerre de Corée ou la crise de Cuba.

La division du monde en blocs est présentée à partir d’une carte.

CAPACITÉS

• Connaître et utiliser les repères suivants :
  - Le Mur de Berlin : 1961 – 1989
  - Carte des blocs au moment de la guerre froide
• Raconter les crises étudiées et expliquer en quoi elles sont révélatrices de la situation de guerre froide.

Thème 2 - DES COLONIES AUX ÉTATS NOUVELLEMENT INDÉPENDANTS

CONNAISSANCES

Dès le lendemain du conflit mondial, grandissent des revendications qui débouchent sur les indépendances.  
Les nouveaux États entendent être reconnus sur la scène internationale, notamment par le biais de l’ONU.

DÉMARCHES

L’étude est conduite à partir d’un exemple au choix : l’Inde, l’Algérie, un pays d’Afrique subsaharienne. Elle porte sur le processus de la décolonisation, les problèmes de développement du nouvel État et ses efforts d’affirmation sur la scène internationale. Les décolonisations sont présentées à partir d’une carte.

Thème 3 - LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE JUSQU’AU DÉBUT DES ANNÉES 2000

CONNAISSANCES

La construction européenne débute dans les années 1950. La CEE s’élargit à de nouveaux États dès les années 1970. Le traité de Maastricht marque le passage de la Communauté Économique Européenne à l’Union européenne.

DÉMARCHES

Trois caractéristiques de la construction européenne servent de fil conducteur à l’étude :

• L’ancrage à l’Ouest,
• L’adhésion aux valeurs démocratiques,
• L’intégration économique.

Thème 4 - LE MONDE DEPUIS LE DEBUT DES ANNÉES 1990

CONNAISSANCES

Les principales lignes de force de la géopolitique mondiale depuis le début des années 1990.

DÉMARCHES

En s’appuyant sur quelques cartes, images et événements significatifs, l’étude met notamment en évidence :

• La dislocation du bloc communiste et les élargissements de l’Union européenne à l’Est ;
• les États-Unis, superpuissance mondiale ;
• l’émergence de nouvelles puissances (Chine, Inde, Brésil...) ;
• la persistance des conflits au Moyen-Orient ;
• les menaces terroristes.
• (...)

L’étude débouche sur une carte du monde contemporain.

IV - LA VIE POLITIQUE EN FRANCE

(environ 35% du temps consacré à l’histoire)

Thème 1 - LA RÉPUBLIQUE DE L’ENTRE-DEUX-GUERRES : VICTORIEUSE ET FRAGILISÉE

CONNAISSANCES

Deux moments forts :
- De la guerre à la paix (1917-1920), la vie politique française est marquée par la fin de l’union sacrée et le retour à la vie politique parlementaire, dans un climat d’affrontements politiques et sociaux.
- Les années 1930 : la République en crise et le Front populaire.

DÉMARCHES

L’étude s’appuie sur des personnages (par exemple Clemenceau...) et des événements (le Congrès de Tours) particulièrement importants.
L’étude s’appuie sur des images significatives et quelques mesures emblématiques du Front populaire.

 Thème 2 - EFFONDREMENT ET REFONDATION RÉPUBLICAINE (1940-1946)

CONNAISSANCES

La défaite de 1940 entraîne le renversement de la IIIe République
Le régime de Vichy, autoritaire et antisémite s’engage dans la voie de la collaboration avec l’Allemagne nazie.  
En liaison avec la France libre, la Résistance intérieure lutte contre l’occupant et porte les valeurs de la République.
La Libération marque le retour à la République.

DÉMARCHES

Pétain et de Gaulle illustrent les deux attitudes devant la défaite militaire. On présente les conditions de l’armistice et on explique le renversement de la République.
La politique du régime de Vichy et sa collaboration avec l’Allemagne nazie sont présentées en s’appuyant sur quelques exemples de ses décisions et de ses actes.
La Résistance est abordée à travers l’exemple d’un réseau, d’un mouvement ou d’un maquis. Une mise en perspective permet d’expliquer la place de la France libre, ses liens avec la Résistance intérieure et le rôle qu’elle a joué dans son unification.
L’étude du programme du CNR ou du préambule de la Constitution de 1946 met en évidence la volonté de refonder les valeurs républicaines en relation avec les grandes réformes de la Libération.

 Thème 3 - DE GAULLE ET LE NOUVEAU SYSTÈME RÉPUBLICAIN (1958-1969)

CONNAISSANCES

En 1958, la crise de la IVe République débouche sur le retour du général de Gaulle au pouvoir et la fondation de la Ve République.
La présidence du général de Gaulle marque une nouvelle conception de la République et de la démocratie.
La crise de mai 1968 témoigne des difficultés du régime face à de nouvelles aspirations politiques, sociales et culturelles.

DÉMARCHES

Seule la crise du 13 mai 1958 est étudiée pour montrer les impasses de la IVe République.  
On met en évidence quelques grandes caractéristiques de cette présidence : suprématie du pouvoir exécutif, volonté de réaffirmer la puissance française. (Les institutions sont étudiées dans le cadre de l’éducation civique)
L’étude s’appuie sur quelques images significatives.

 Thème 4 - LA Ve RÉPUBLIQUE À L’ÉPREUVE DE LA DURÉE

CONNAISSANCES

Entre 1969 et 1981 les successeurs du général de Gaulle poursuivent sa pratique des institutions en s’efforçant de prendre en compte les grandes aspirations sociales et culturelles de la population.  
Depuis 1981, la vie politique est marquée par une succession d’alternances et de cohabitations.  
Les clivages politiques subissent les effets de l’évolution des grands débats idéologiques, des mutations sociales, culturelles et religieuses, de l’intégration européenne et de la mondialisation.

DÉMARCHES

L’étude se limite à quelques exemples d’adaptation de la législation aux demandes de la société (majorité à 18 ans, légalisation de l’IVG...)
L’étude de la vie politique française depuis 1981 se focalise sur deux moments :   

• 1981-1986 : la première alternance et les politiques menées sous la présidence de François Mitterrand ;
• 1997-2002 : la troisième cohabitation et le problème du partage du pouvoir exécutif.

On étudie, à l’aide d’un exemple au choix de débat politique inscrit dans la durée (depuis 1969) les positionnements et recompositions des forces politiques.

 GÉOGRAPHIE - LA FRANCE ET L’EUROPE DANS LE MONDE D’AUJOURD’HUI

I - HABITER LA FRANCE

(environ 30% du temps consacré à la géographie)

Thème 1 - DE LA VILLE À L’ESPACE RURAL, UN TERRITOIRE SOUS INFLUENCE URBAINE

CONNAISSANCES

• Les aires urbaines  
  La très grande majorité des habitants de la France vit dans une aire urbaine. La croissance urbaine s’accompagne de l’étalement spatial des villes (périurbanisation) en lien avec une mobilité accrue des habitants.  
• Les espaces ruraux  
  À la fois espace de vie, de travail et de récréation pour les citadins comme pour les ruraux, l’espace rural se transforme et connaît des conflits d’usage.

DÉMARCHES

• Une étude de cas : une grande question d’aménagement urbain.  
• Une étude de cas : un parc naturel national ou régional.

Ces deux études débouchent sur une mise en perspective du phénomène d’urbanisation à l’échelle du territoire national en intégrant le rôle des acteurs et les grandes problématiques du développement durable.

CAPACITÉS

• Localiser et situer les dix premières aires urbaines sur une carte du territoire national.   
• Décrire et expliquer :
  - le processus d’étalement urbain, en lien avec les mobilités.
  - un conflit d’usage entre différents acteurs.

 Thème 2 - LA RÉGION

CONNAISSANCES

La Région où est situé l’établissement  
Politiques régionales, valorisation des ressources dans le cadre du développement économique régional, organisation de son territoire, intégration en France et en Europe.

DÉMARCHES

La Région est mise en perspective dans le contexte français et européen à l’aide de cartes à différentes échelles, éventuellement par une démarche comparative avec une autre région.

CAPACITÉS

• Localiser et situer les repères spatiaux de la Région étudiée Situer sa Région parmi les autres régions françaises
• Expliquer un enjeu d’aménagement du territoire régional Réaliser un croquis de l’organisation du territoire régional

 Thème 3- LE TERRITOIRE NATIONAL ET SA POPULATION

CONNAISSANCES

• La situation géographique et les caractéristiques du territoire national, métropolitain et ultramarin : des ressources et des contraintes.  
• La répartition de la population sur le territoire national, les mobilités spatiales et les dynamiques démographiques.

DÉMARCHES

L’étude est mise en perspective par rapport aux pays proches et dans le cadre européen ; elle inclut les flux migratoires internationaux.
L'étude débouche sur la réalisation d’un croquis de la répartition spatiale de la population et de ses dynamiques  sur le territoire.

CAPACITÉS

• Localiser et situer :
  - le territoire  métropolitain et ultramarin  en Europe et sur le planisphère
  - les montagnes, les fleuves, les domaines bioclimatiques, les façades maritimes
• Décrire et expliquer :  
  - la répartition de la population sur le territoire
  - les dynamiques démographiques et spatiales actuelles 

II - AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE FRANÇAIS

(environ 40% du temps consacré à la géographie)

Thème 1 - LES ESPACES PRODUCTIFS

CONNAISSANCES

Les espaces productifs industriels, agricoles et de service sont étudiés dans leurs permanences et leurs dynamiques

DÉMARCHES

Trois études de cas à l'échelle locale :

• Un espace de production à dominante industrielle ou énergétique.
• Un espace de production à dominante agricole.
• Un espace touristique ou de loisirs, ou un centre d’affaires.

Chaque étude de cas débouche sur une mise en perspective à l’échelle nationale et intègre les problématiques du développement durable.

CAPACITÉS

• Localiser et situer les espaces retenus pour les études de cas
• Décrire et expliquer :
  - des paysages agricole, industriel, de service et/ou touristique  
  - les facteurs de localisation d’une activité à l’échelle locale
• Identifier des activités et des acteurs économiques  
• Expliquer le fonctionnement d’un espace productif, en recourant à différents niveaux d’échelles

 Thème 2 - L’ORGANISATION DU TERRITOIRE FRANÇAIS

CONNAISSANCES

Les contrastes territoriaux
La production de la richesse est concentrée sur le territoire national en lien avec les dynamiques européennes et mondiales. Les métropoles dont Paris, les régions motrices, certains espaces frontaliers et les littoraux sont les lieux privilégiés.

DÉMARCHES

Une étude de cas : l’agglomération parisienne
L’étude de cas débouche sur la mise en évidence des grands contrastes territoriaux à l’échelle nationale et du rôle des acteurs publics et privés.
Ces contrastes sont reportés sur un croquis de l’organisation du territoire national.

CAPACITÉS

• Décrire et expliquer :  
  - la distribution spatiale des activités sur le territoire de la France
  - le poids et le rayonnement de Paris  
  - quelques formes de disparités ou d’inégalités sur le territoire national
• Réaliser un croquis de l’organisation du territoire national

III - LA FRANCE ET L’UNION EUROPÉENNE

(environ 25% du temps consacré à la géographie)

Thème 1 - L’UNION EUROPÉENNE, UNE UNION D’ÉTATS

CONNAISSANCES

Un territoire en construction
Les contrastes territoriaux à l’intérieur de l’Union européenne  
Plusieurs critères sont mobilisés pour établir une différenciation entre les États et les régions de l’Europe et souligner les contrastes de l’espace européen. L’UE tente de réduire les écarts par sa politique régionale et de cohésion des territoires.

DÉMARCHES

Cette partie est traitée en liaison étroite avec le programme d’histoire.
Les liens qui unissent les États sont étudiés à partir de cartes (UE, zone euro, espace Schengen...)
L’Union européenne est replacée dans le contexte mondial (richesse, développement, droits de l’homme...)
L’étude débouche sur la réalisation d’un croquis simple des grands types d’espaces dans l’Union européenne.

CAPACITÉS

• Localiser et situer :
  - les États de l’Union européenne et leurs capitales.  
  - les villes où siègent les principales institutions de l’UE
  -  les grands ensembles régionaux de l’Europe : Europe du Nord-Ouest, Europe du Sud, Europe centrale et orientale
  - les pays de la zone Euro, de l’espace Schengen
• Situer l’Union européenne sur des planisphères thématiques (PIB, IDH...)
• Situer la mégalopole européenne
• Identifier et décrire une forme de contraste de l’espace européen  
• Réaliser un croquis représentant les différents types d’espaces dans l’Union européenne

Thème 2 - LA FRANCE INTÉGRÉE DANS L’UNION EUROPÉENNE

CONNAISSANCES

La question est abordée au travers de deux sujets :

• Les réseaux de transports
  La France combine différentes logiques d’organisation des transports : la centralisation à partir de Paris, l’intégration à l’espace européen et au monde, renforcée par de grands aménagements.
• L’environnement
  C’est une préoccupation majeure des Européens face aux risques naturels et technologiques.

DÉMARCHES

Une étude de cas : le réseau de lignes à grande vitesse en France et en Europe.
L’étude débouche sur une analyse des réseaux de transports nationaux et européens à partir de cartes
Une étude de cas au choix :  

• la gestion de la forêt méditerranéenne ;
• un exemple de risque technologique.

L’étude de cas souligne l’interdépendance des territoires et les enjeux d’une gestion globale des risques dans le contexte européen.

CAPACITÉS

• Caractériser la situation géographique de la France dans l’Union européenne
• Localiser et situer :  
  - les principales métropoles françaises et européennes sur un fond de carte de l’Union européenne
  - les axes et les nœuds de transports majeurs de l’espace français et européen et les grands aménagements
• Identifier différents types de risques naturels et technologiques en France et en Europe

IV - LE RÔLE MONDIAL DE LA FRANCE ET DE L’UNION EUROPÉENNE

(environ 20% du temps consacré à la géographie)

Thème1- LA FRANCE, UNE INFLUENCE MONDIALE

CONNAISSANCES

La France dans le monde
Les territoires français ultramarins, la francophonie, la présence des Français à l’étranger assurent à la France un rayonnement politique et culturel à l’échelle du monde.

DÉMARCHES

Le thème est introduit par une étude de cas : un département et région d'outre mer (DROM)  
La France ultramarine, la francophonie et la présence des Français à l’étranger sont abordées essentiellement à partir de cartes.

CAPACITÉS

• Localiser et situer :
  - le territoire français ultramarin sur un planisphère
  - les principaux espaces de la francophonie
• Décrire et expliquer quelques aspects de la puissance française

Thème 2- RÉALITÉS ET LIMITES DE LA PUISSANCE DE L’UNION EUROPÉENNE

CONNAISSANCES

L’Union européenne, pôle mondial
Le rayonnement de l’Union européenne s’exerce sur son voisinage : échanges, coopérations, demandes d’adhésion.  
À l’échelle du monde, l’Union européenne apparaît comme un pôle économique et commercial majeur, appuyé sur la puissance financière de l’euro, mais dont le rôle diplomatique et militaire reste limité.

DÉMARCHES

Étude de cas au choix : une candidature d’adhésion.
La puissance de L’Union européenne est replacée dans le contexte des pôles majeurs de l’organisation de l’espace mondial.

CAPACITÉS

• Localiser et situer l’Union européenne sur un planisphère des grands pôles de puissance mondiaux
• Identifier des attributs de la puissance de l’Europe et des limites à cette puissance

 

I – LA RÉPUBLIQUE ET LA CITOYENNETÉ

(environ 30% du temps consacré à l’éducation civique)

CONNAISSANCES

Thème 1 - Les valeurs, les principes et les symboles de la République

Les fondements de la citoyenneté et de la nationalité dans la République française sont analysés. L’importance de la langue nationale est soulignée.

Thème 2 – Nationalité, citoyenneté française et citoyenneté européenne

La diversité de la population sur le territoire national est prise en compte en faisant apparaître :

• le lien entre les droits politiques et la nationalité,  
• la nature des droits civils, économiques et sociaux accordés à tous les habitants installés sur le territoire national,  
• l’existence de droits relevant de la citoyenneté européenne.

Thème 3 - Le droit de vote

• Histoire de l’acquisition de ce droit,  
• modalités, privation des droits civiques, conditions de l’éligibilité,  
• débats actuels.

DÉMARCHES

Cette partie du programme permet de varier les approches pédagogiques : travail sur les représentations, tableaux comparatifs, études de cas...
L’accent est mis sur la signification des principes et des règles principales qui fondent la communauté nationale et sur leur caractère évolutif donnant lieu au débat citoyen.
Il convient de s’appuyer sur les programmes d’histoire de la classe de quatrième et de la classe de troisième.

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE

• Constitution de 1958 (Préambule, art. 1, 2, 3 et 4)
• Loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Églises et de l’État (art. 1 et 2)
• Loi du 15 mars 2004, sur l’application du principe de laïcité dans les établissements scolaires et publics, modifiant le code de l’éducation, art. L 141-5-1
• Loi du 17 mars 1998, sur la nationalité (art. 6) modifiant le code civil (art. 21-11)
• Code civil (art.18)
• Traité sur l’Union Européenne du 1er février 1992 (2ème partie : la citoyenneté de l’Union (art. 8, 8A, 8B, 8C, 8D)

II- LA VIE DÉMOCRATIQUE

(environ 50% du temps consacré à l’éducation civique)

CONNAISSANCES

Thème 1 - La vie politique

• Les institutions de la Ve République
• La décentralisation (commune, département, région)
• Le Parlement européen
• Les partis politiques
• Le citoyen et les différentes formes de participation démocratique.

Thème 2 - La vie sociale

• Les syndicats et les élections professionnelles
• Les groupements d’intérêts

Thème 3 - L’opinion publique et les média

• La diversité et le rôle des médias
• Les sondages d’opinion
• Le rôle d’internet

DÉMARCHES

Chacun des développements du programme peut être concrétisé en partant des questions d’actualité prises dans la vie politique et sociale (un débat politique, une élection, une manifestation, un congrès, un sondage, etc.).

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE

• Extraits de la constitution de la Ve République
• Extraits de la loi du 7 janvier 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’État et de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
• Extraits de la loi du 21 mars 1884 sur les syndicats
• Extraits de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations
• Extraits de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse

III - LA DÉFENSE ET LA PAIX

(environ 20% du temps consacré à l’éducation civique)

CONNAISSANCES

Thème 1 - La recherche de la paix, la sécurité collective, la coopération internationale

• Les problèmes et les difficultés d’une organisation pacifique du monde.  
• Quelques exemples de l’action contemporaine de l’ONU et du rôle du Tribunal pénal international (TPI).

Thème 2 - La Défense et l’action internationale de la France

• Les missions de la Défense nationale dans le contexte contemporain européen et mondial.  
• Les menaces et les risques actuels.  
• La notion de défense globale et les engagements européens et internationaux de la France  
• La Journée d’Appel et de Préparation à la Défense.

DÉMARCHES

Les approches pédagogiques peuvent être variées : exposés, visites, rencontres, débats.
Les ressources offertes par le trinôme académique peuvent être utilisées.

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE

• Constitution de la Ve République (art. 5, 15, 21, 34 et 35)
• Charte des Nations Unies de 1945 (art. 1 et extraits du chap. 7)
• Extraits du livre blanc sur la défense
• Extraits du traité sur l’Union Européenne du 1er février 1992 (Titre 5)